Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TREMBLAY GERARD

Numéro de dépôt :
3013300
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010
Marque en couleurs, figurative de TREMBLAY GERARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 2000 par la société TREMBLAY GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société TREMBLAY GERARD domicilié(e) 12 rue de POINCHY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 600 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREMBLAY GERARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013300.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2010.

TREMBLAY GERARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BEAUVAIS CHABLIS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TREMBLAY GERARD - 12 rue de POINCHY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 307600908


TREMBLAY GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis.